CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MAI 2024
Liste des délibérations examinées en séance (ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021)
Adoption de l’ordre du jour UNANIMITÉ
Adoption des procès-verbaux des séances du 13 mars et du 3 avril 2024 UNANIMITÉ
25 2024 Finances – Commune – Compte de gestion 2023 UNANIMITÉ
26 2024 Finances – Commune – Compte administratif 2023 UNANIMITÉ (4 abstentions)
27 2024 Finances – Commune – Affectation des résultats 2023 UNANIMITÉ (4 abstentions)
28 2024 Finances – MSP – Compte de gestion 2023 UNANIMITÉ
29 2024 Finances – MSP – Compte administratif 2023 UNANIMITÉ
30 2024 Finances – MSP – Affectation des résultats 2023 UNANIMITÉ
31 2024 Finances – Adhésion au dispositif des chèques vacances pour le paiement de services municipaux UNANIMITÉ
32 2024 Finances – Groupement d’achat d’énergie UNANIMITÉ
33 2024 Zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables – Bilan de concertation MAJORITÉ (4 contre)
34 2024 Administration Générale – Convention de gestion de la population féline – Autorisation de signature UNANIMITÉ
35 2024 Administration Générale – Procédure de reprise de concessions abandonnées dans les cimetières – Lancement de la procédure UNANIMITÉ
36 2024 Jeunesse – Occi’jeunes – Modification du règlement intérieur UNANIMITÉ
37 2024 Personnel - Recrutement d’agent non titulaire à temps complet pour faire face à un accroissement d’activité UNANIMITÉ
