Liste des délibérations du Conseil Municipal du 30 octobre 2024

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  CONSEIL MUNICIPAL DU 30 OCTOBRE 2024
    Liste des délibérations examinées en séance (ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021)
Numéro Objet Vote
Adoption de l’ordre du jour UNANIMITÉ
Adoption du procès-verbal de la séance du 29 mai 2024 UNANIMITÉ
38 2024 Urbanisme – ZAC de Rivalou – Compte Rendu Annuel à la Collectivité 2023  UNANIMITÉ (4 abstentions)
39 2024 Finances – Commune – Budget 2024 – Décision modificative n°1 UNANIMITÉ (4 abstentions)
40 2024 Finances – Maison de Santé Pluriprofessionnelle – Budget 2024 – Décision modificative n°1 UNANIMITÉ
41 2024 Finances – FC Vignoble 81 – Subvention exceptionnelle UNANIMITÉ
42 2024 Finances – Association Ouest Tarn Handball - Subvention exceptionnelle UNANIMITÉ
43 2024 Finances – Association l’Univers des quatre pattes de compagnie – Subvention exceptionnelle UNANIMITÉ
44 2024 Finances – Centre Communal d’Action Sociale – Subvention 2024 UNANIMITÉ
45 2024 Jeunesse – Occi’jeunes – Modification du règlement intérieur UNANIMITÉ
46 2024 Personnel – Tableau des effectifs UNANIMITÉ
47 2024 Foncier – Acquisition de la parcelle H0772 – Autorisation de signature UNANIMITÉ
48 2024 Foncier – Acquisition d’une partie des parcelles M1087 – M1092 – M1094 – Complément UNANIMITÉ
49 2024 Administration Générale – Création de couverts photovoltaïques – Autorisation de signature MAJORITÉ (4 contre)
50 2024 Administration Générale – Collège JMG Le Clézio – Convention de mise à disposition des installations sportives – Autorisation de signature UNANIMITÉ
51 2024 Administration Générale – Dénomination de voies publiques UNANIMITÉ
52 2024 Développement Durable – Adhésion à la charte « Engagé pour le végétal » - Autorisation de signature UNANIMITÉ (4 abstentions)
53 2024 Intercommunalité - Approbation de la révision libre des attributions de compensation selon la procédure dérogatoire UNANIMITÉ