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Les décisions et arrêtes

Liste des décisions municipales et des arrêtés municipaux

Décisions municipales 2023
DM 1-2023- MAPA 22-02 Avenant n°1.pdf
Taille du fichier : 1.0 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
DM 2-2023- MAPA 22-03 - Aménagements scénographiques - lot 2.pdf
Taille du fichier : 1.1 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
DM 38-2023 - Acquisition equipement video - salle Agora.pdf
Taille du fichier : 1.0 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
DM 37-2023 - Acquisition equipements ludiques pour l'aire de jeux du lac.pdf
Taille du fichier : 1.0 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
DM 35-2023 - Annexe(1).pdf
Taille du fichier : 0.2 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
DM 36-2023 - Traitement de lutte contre les termites.pdf
Taille du fichier : 1.0 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
DM 35-2023 - Immeuble 7 rue Saint Louis - Avocat.pdf
Taille du fichier : 1.7 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
DM 34-2023 - Accompagnement technique 7 rue Saint Louis_VISA.pdf
Taille du fichier : 1.9 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
DM 33-2023 - MAPA 22-01 Avenants n°1.pdf
Taille du fichier : 1.1 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
DM 32-2023 - MO Piscine interieure_VISA.pdf
Taille du fichier : 1.6 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
DM 31-2023 - Salvet CSPS_VISA.pdf
Taille du fichier : 1.1 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
DM 30-2023 - Salvet Controle technique_VISA.pdf
Taille du fichier : 1.3 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
DM 29-2023 - Etudes de sol salle Salvet_VISA.pdf
Taille du fichier : 1.2 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
DM 28-2023 - MAPA 22-01 Avenant n°3.pdf
Taille du fichier : 1.1 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
DM 27-2023 - Emprunt 2023.pdf
Taille du fichier : 1.0 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
DM 26-2023 - Travaux d'entretien du mur de la chapelle de la Vraie Croix - Demande de subvention(1).pdf
Taille du fichier : 1.3 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
DM 25 - 2023 - Reprise de concessions en etat d'abandon.pdf
Taille du fichier : 1.1 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
DM 24 - 2023 - MAPA 23-01 - Mission de maitrise d'oeuvre pour la rehabilitation de la salle Pierre Salvet.pdf
Taille du fichier : 1.1 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
DM 23 -2023 - Restauration du retable de Notre Dame de la Jonquiere.pdf
Taille du fichier : 1.2 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
DM 22 -2023 - Restauration tableau - Demandes de subvention.pdf
Taille du fichier : 1.4 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
DM 21-2023- Amenagements scenographiques.pdf
Taille du fichier : 1.7 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
DM 20 -2023 - Acquisition d'oeuvres - Demande de subvention.pdf
Taille du fichier : 1.2 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
DM 19-2023 Annexe.pdf
Taille du fichier : 4.5 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
DM 19-2023 Avenant PUP Mazerac.pdf
Taille du fichier : 1.2 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
DM 18 2023.pdf
Taille du fichier : 1.3 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
DM 17-2023 - MAPA 20-01 Avenant n°2.pdf
Taille du fichier : 1.0 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
DM 16-2023 - Feu d'artifice 2023.pdf
Taille du fichier : 1.0 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
DM 15-2023 - MAPA 22-01 Avenant n°2.pdf
Taille du fichier : 1.1 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
DM 14-2023 - MAPA 21-03 Avenant n°1.pdf
Taille du fichier : 1.3 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
DM 13-2023 - MAPA 20-01 Avenant n°2.pdf
Taille du fichier : 1.1 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
DM 12 - 2023 - DP bornes centre ville_VISA.pdf
Taille du fichier : 1.0 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
DM 11 - 2023 - Annexe - Entretien des berges.pdf
Taille du fichier : 2.9 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
DM 11 - 2023 Entretien des berges.pdf
Taille du fichier : 1.1 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
DM 10-2023 MSP actualisation demandes de subventions.pdf
Taille du fichier : 2.0 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
DM 9- 2023 Réhabilitation piscine municipale demandes de subventions.pdf
Taille du fichier : 2.0 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
DM 8-2023 Réalisation d'un centre culturel - Avenants.pdf
Taille du fichier : 1.5 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
DM 7-2023 Acquisition de matériels pour l'organisation des manifestations.pdf
Taille du fichier : 1.3 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
DM 6-2023 - Annexe(2).pdf
Taille du fichier : 0.2 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
DM 6 - 2023 Projet serres photovoltaiques accompagnement juridique.pdf
Taille du fichier : 1.2 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
DM 5-2023 Restauration de la croix de procession demande de subventions.pdf
Taille du fichier : 1.4 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
DM 4-2023 - MAPA 20-01 - Avenant n°2.pdf
Taille du fichier : 1.3 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
DM 3-2023 Aménagement d'un espace co working désignation d'un bureau de contrôle.pdf
Taille du fichier : 1.1 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Arrêtés du Maire 2023
Stationnement 18 rue raymond Lafage du 27 au 29 juin.pdf
Taille du fichier : 1.0 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Place Paul Saissac bal du 14 juillet.pdf
Taille du fichier : 1.1 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Marché gourmand du 9 août.pdf
Taille du fichier : 1.2 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Place Paul Saissac soirs d'été d'Août.pdf
Taille du fichier : 1.1 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Place Paul Saissac marché dominical du 25 juin au 17 septembre.pdf
Taille du fichier : 1.2 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Circulation 17 avenue de Linières du 23 au 30 juin.pdf
Taille du fichier : 1.4 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Circulation et stationnement feu d'artifice le 24 juillet.pdf
Taille du fichier : 2.2 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Stationnement Place Paul Saissac le 22 juillet.pdf
Taille du fichier : 1.3 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Stationnement Place de LARMASSE du 17 au 25 juillet.pdf
Taille du fichier : 1.2 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Stationnement et circulation fêtes générales du 17 au 26 juillet.pdf
Taille du fichier : 1.2 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Circulation RD 18 du 3 au 28 juillet.pdf
Taille du fichier : 1.1 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Circulation route des barrières du 27 juillet au 11 août.pdf
Taille du fichier : 1.1 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Stationnement Place P.Saissac le 25 juin.pdf
Taille du fichier : 1.1 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Fête de la musique Place Paul Saissac.pdf
Taille du fichier : 1.0 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Circulation rue Adrien VIALA du 19 et 30 juin.pdf
Taille du fichier : 1.1 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Accés pont du TARN du 12 au 16 juin.pdf
Taille du fichier : 0.7 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Circulation 3 place Fontgravet et rue du canard du 19 au 30 juin.pdf
Taille du fichier : 1.2 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Rallye national des côtes du Tarn circulation et stationnement sur parcours le 22 octobre.pdf
Taille du fichier : 1.0 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Rallye national des côtes du Tarn stationnement parking de la gare le 22 octobre.pdf
Taille du fichier : 1.1 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Circulation route de Barat du 12 juin au 12 août.pdf
Taille du fichier : 1.0 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Stationnement rue de la glacière le 17 juin.pdf
Taille du fichier : 1.0 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Stationnement rue des jonquilles et allée des pervenches le 19 et 26 juin.pdf
Taille du fichier : 1.0 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Circulation et stationnement rue Mirabel le 5 juin de 8h à 12h.pdf
Taille du fichier : 1.1 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Circulation et stationnement rue des pervenches et avenue C.de Gaulle du 12 au 20 juin.pdf
Taille du fichier : 1.2 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Annule et remplace l'arrêté 66 2023 Festaïres de SIVENS.pdf
Taille du fichier : 1.7 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Stationnement et circulation rue Mirabel le 26 mai de 8h à 12h.pdf
Taille du fichier : 1.1 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Stationnement 28 rue du vieil hopital du 25 mai au 2 juin.pdf
Taille du fichier : 1.1 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Trail des vignes le 9 juillet.pdf
Taille du fichier : 1.0 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Stationnement rue du 19 mars 1962 du 5 au 9 juin.pdf
Taille du fichier : 1.2 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Stationnement 21 rue du viel hopital du 19 mai au 6 juillet.pdf
Taille du fichier : 1.1 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Circulation route Saint Etienne du 1er au 30 juin.pdf
Taille du fichier : 1.2 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Circulation Place P.Saissac le 27 août 2023.pdf
Taille du fichier : 1.0 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Stationnement 1 rue de la jonquière du 19 au 22 juin.pdf
Taille du fichier : 1.1 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Stationnement chemin de la ROCHELLE au droit de l'impasse de La laque le 13 mai.pdf
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Dernière modification : 11/01/2024
Stationnement 1 rue du port le 19 juin.pdf
Taille du fichier : 1.1 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Circulation et stationnement 30 chemin de Molles du 22 au 26 mai.pdf
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Dernière modification : 11/01/2024
annule et remplace l'arrêté n° 78 2023.pdf
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Dernière modification : 11/01/2024
Circulation Place Paul SAISSAC Bourse toutes collections du 15 août.pdf
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Dernière modification : 11/01/2024
Circulation 5 rue Saint Louis le 15 mai.pdf
Taille du fichier : 1.0 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Circulation 27 rue de la Madeleine le 12 mai.pdf
Taille du fichier : 1.1 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Circulation autour du chantier piscine du 5 au 31 mai.pdf
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Dernière modification : 11/01/2024
Circulation chemin de Rodières les 7 et 8 juillet.pdf
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Dernière modification : 11/01/2024
Travaux voirie sur l'ensemble de la commune du 5 au 31 mai.pdf
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Dernière modification : 11/01/2024
Stationnement et circulation rue du vieil hôpital du 16 au 25 mai.pdf
Taille du fichier : 1.2 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Stationnement et circulation angle rue Sadi Carnot et R.Lafage du 22 mai au 2 juin.pdf
Taille du fichier : 1.2 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Stationnement Place P.Saissac du 12 au 13 mai.pdf
Taille du fichier : 1.0 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Fermeture aire de caming car prolongation jusqu'au 26 avril.pdf
Taille du fichier : 1.0 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Circulation avenue du griffoulet du 22 au 27 mai.pdf
Taille du fichier : 1.0 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Stationnement 6 avenue Jules FERRY le 22 avril.pdf
Taille du fichier : 60.3 Ko
Dernière modification : 11/01/2024
Stationnement et circulation 4 rue Porte Peyrole du 24 avril au 31 mai.pdf
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Dernière modification : 11/01/2024
Festaîres de SIVENS du 16 au 18 juin.pdf
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Dernière modification : 11/01/2024
Carnaval école.pdf
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Dernière modification : 11/01/2024
Stationnement 21 rue du vieil hopital à partir du 24 avril.pdf
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Dernière modification : 11/01/2024
Circulation rue de Mazérac du 15 au 20 juin.pdf
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Dernière modification : 11/01/2024
Stationnement 5 place Fontgravet le 25 avril.pdf
Taille du fichier : 0.9 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Stationnement Place E.TURLE du 18 avril au 12 mai.pdf
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Dernière modification : 11/01/2024
Stationnement rue des fleurs du 17 au 21 avril.pdf
Taille du fichier : 41.6 Ko
Dernière modification : 11/01/2024
Stationnement Place du patis du 17 au 21 avril.pdf
Taille du fichier : 0.7 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Festival arts scénics du 29 juin au 2 juillet.pdf
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Dernière modification : 11/01/2024
Circulation route de Barat du 14 avril au 31 juillet.pdf
Taille du fichier : 3.1 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Stationnement 30 avenue Gambetta le 4 avril.pdf
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Dernière modification : 11/01/2024
Fermeture aire de camping car du 3 au 24 avril.pdf
Taille du fichier : 1.0 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Circulation rue d'Eylau du 19 au 21 avril.pdf
Taille du fichier : 1.1 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Stationnement 32 place P.SAISSAC du 24 avril au 30 juin.pdf
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Dernière modification : 11/01/2024
Circulation et stationnement angle rue de la Verderie et des Grands Augustins du 30 mars au 28 avril.pdf
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Dernière modification : 11/01/2024
Circulation route cap de l'homme du 3 au 24 avril.pdf
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Dernière modification : 11/01/2024
Circulation rue du Sénet le 27 mars.pdf
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Dernière modification : 11/01/2024
Circulation avenue C.de Gaulle du 2 au 31 mai.pdf
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Dernière modification : 11/01/2024
Circulation chemin de la gravière du 4 au 6 avril.pdf
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Dernière modification : 11/01/2024
Stationnement 5 et 7 avenue Jean Jaures du 23 au 24 mars.pdf
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Dernière modification : 11/01/2024
Circulation rue Mirabel du 19 au 26 mars.pdf
Taille du fichier : 1.0 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
CIrculation rue Saint Louis le 15 mars.pdf
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Dernière modification : 11/01/2024
Vide grenier du 9 avril annule le 28 2023.pdf
Taille du fichier : 1.8 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Circulation route des dalets 29 et 30 mars.pdf
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Dernière modification : 11/01/2024
Circulation rue de l'art poétique le 17 juin.pdf
Taille du fichier : 1.0 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Circulation pour remplacement complémentaires de poteaux du 27 mars au 26 mai.pdf
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Dernière modification : 11/01/2024
Circulation pour remplacement de poteaux télécom sur la commune du 27 mars au 26 mai.pdf
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Dernière modification : 11/01/2024
Circulation chemin de saint vincent le 15 mars.pdf
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Dernière modification : 11/01/2024
Cour du chateau Bellevue du 12 au 14 mai.pdf
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Dernière modification : 11/01/2024
Cour du musée du 13 au 24 mars.pdf
Taille du fichier : 1.0 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
stationnement rue compayré le 6 mars.pdf
Taille du fichier : 1.1 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
circulation alternée route de Saint Etienne du 13 au 17 mars.pdf
Taille du fichier : 1.1 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Vide grenier 9 avril.pdf
Taille du fichier : 3.6 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Circulation rue de l'avenir jusqu'en aout 2024.pdf
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Dernière modification : 11/01/2024
Stationnement chemin Toulze du 23 au 31 mars.pdf
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Dernière modification : 11/01/2024
Circulation 8 route de salvagnac le 15 février.pdf
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Dernière modification : 11/01/2024
Stationnement Place de l'ormeau du 31 janvier au 10 mars.pdf
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Dernière modification : 11/01/2024
Circulation rue Compayré le 30 janvier.pdf
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Dernière modification : 11/01/2024
Circulation avenue du griffoulet du 20 février au 17 mars.pdf
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Dernière modification : 11/01/2024
Circulation et Stationnement rue compayré le 2 février.pdf
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Dernière modification : 11/01/2024
Stationnement place de l'église le 26 janvier.pdf
Taille du fichier : 0.9 Mo
Dernière modification : 11/01/2024
Circulation au 34 rue compayre le 25 janvier.pdf
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Dernière modification : 11/01/2024
Circulation et stationnement chemin des cassarous du 6 au 10 février.pdf
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Dernière modification : 11/01/2024
Stationnement et circulation rue de la verderie le 26 janvier.pdf
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Dernière modification : 11/01/2024
Stationnement rue Porte Peyrole du 16 janvier au 17 février.pdf
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Dernière modification : 11/01/2024
Circulation et stationnement rue du vieil hopital le 19 janvier.pdf
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Dernière modification : 11/01/2024
Circulation rue des rives et rue BASTIANI du 16 au 20 janvier.pdf
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Dernière modification : 11/01/2024
Stationnement avenue J.JAURES du 20 juin au 13 juillet.doc
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Dernière modification : 11/01/2024